Commission ouverte « Transition Écologique »

Afin de vous permettre de contribuer aux travaux du conseil municipal autour de la Transition Écologique, une commission ouverte « Transition Écologique » a été créée en mars 2024.


Modalités générales

  • La commission est ouverte aux personnes majeures résidant sur la commune ou inscrites sur la liste électorale de la commune.
  • Il y a environ 8 réunions par année (toutes les 6 semaines, hors période estivale), qui se tiennent habituellement les mardis soirs à 18h30 en mairie.

Collèges

La commission est constituée de deux collèges de membres.

Composition des collèges

  • Collège « Élus » (6 sièges) dont les membres sont issus et désignés par le conseil municipal.
  • Collège « Citoyens » (12 sièges) dont les membres sont en partie volontaires et en parti tirés au sort parmi la liste électoral de la commune.

Désignation des membres du collège « Citoyens »

  • Dans un premier temps, 6 sièges sont ouverts aux personnes volontaires.
  • Si trop de personnes se portent volontaires, un tirage a lieu parmi elles.
  • Dans un second temps, un tirage au sort parmi la liste électorale (et respectant les objectifs de représentativité) permet de proposer les sièges restants au reste de la population.

Représentativité recherchée au sein des collèges citoyens

Afin que la commission soit représentative de la population de Saint-Bauzille, le processus de sélection des membres recherche :

  • La parité hommes-femmes
  • Une répartition des tranches d'âge semblable à la population (1/3 de 18-44 ans, 1/3 de 45-59 ans et 1/3 de 60 ans et +).
  • Une répartition par quartier semblable à la population (15% de Favas et 85% du "village").

Par ailleurs, une seule personne par foyer (même adresse de résidence) peut siéger à la commission.

Mandat

Les sièges sont octroyés jusqu’à la fin du mandat municipal courant, soit mars 2026.

En cas de démission d’un citoyen, il ou elle est remplacé·e par la prochaine personne sur la liste telle qu'établie lors du processus de sélection.


Calendrier

Du 16 février au 10 mars 2024

Période de candidature volontaire au collège « Citoyens » (voir formulaire ci-dessous).

Du 10 au 25 mars 2024

  • Si trop de candidats, tirage au sort parmi les volontaires.
  • Tirage au sort complémentaire (parmi la liste électorale) et prises de contact pour proposer les sièges complémentaires.

À partir du 26 mars 2024

Réunions de la commission, toutes les 6 semaines environ (hors période estivale).

Calendrier prévisionnel :

  • Mardi 2 avril 2024
  • Mardi 7 mai 2024
  • Mardi 18 juin 2024
  • Mardi 10 septembre 2024
  • Mardi 22 octobre 2024
  • Mardi 3 décembre 2024
  • Mardi 14 janvier 2025
  • Mardi 25 février 2025
  • Mardi 8 avril 2025
  • Mardi 20 mai 2025
  • Mardi 1er juillet 2025
  • Mardi 9 septembre 2025
  • Mardi 21 octobre 2025
  • Mardi 2 décembre 2025
  • Mardi 13 janvier 2025
  • Mardi 24 février 2025

Les candidatures sont closes et la commission a débuté ses travaux.
Retrouvez ses propositions dans les comptes-rendus des conseils municipaux.